Maxime Cormier

CORMIER, Maxime. Une limite à l'éxécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil, préface de D. Mazeaud et T. Geninon, Paris, LDGJ, 2024. (à paraître)

• CORMIER, Maxime. « Les clauses relatives au contrôle de la disproportion manifeste de l’exécution forcée du contrat », in CCC 2023, form. 8.
• CORMIER, Maxime. « Motif légitime de la mesure d'instruction in futurum : la regrettable valse-hésitation quant à l'influence du bien-fondé de l'éventuelle action au fond », in JCP G 2023, 238 (note sous Cass. com., 18 janv. 2023, n° 22-19.539 et Cass. 2e civ., 19 janv. 2023, n° 21-21.265).
• CORMIER, Maxime. « L'extension du contrôle de la disproportion manifeste de l'exécution forcée aux dommages-intérêts en matière contractuelle », Recueil Dalloz, 35, 2023, p. 1843.
• CORMIER, Maxime. « L'introuvable réparation des préjudices liés à la traite négrière et l'esclavage », avec Marie Eliphe, Benjamin Moron-Puech, Recueil Dalloz, 2023, p. 1954.
• CORMIER, Maxime. « Détermination du prix dans les contrats : la guerre entre la règle (relativement) générale et les règles particulières à certains contrats aura bien lieu ! », in Gazette du Palais, 37, 2023 p. 16.
• CORMIER, Maxime. « La validité des clauses de bad leaver aux prises avec le droit commun des contrats », in Gaz. Pal., 22 nov. 2022, p. 20 (note sous Cass. com., 21 sept. 2022, n° 20-16.994).
• CORMIER, Maxime. « Sociétés à capital variable : la clause statutaire d’exclusion n’a pas à en préciser les motifs », in Gaz. Pal., 10 janv. 2023, p. 32 (note sous Cass. com., 9 nov. 2022, n° 21-10.540).

Les publications des enseignants chercheurs de l’IDC sont accessibles sur l’Archives ouverte de l’Université Paris-Panthéon Assas : https://univ-pantheon-assas.hal.science/